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MENTIONS LÉGALES Camille peinture

Loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

Site édité par :

Camille peinture, Entrepreneur individuel
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- Siren : 800366890
- TVA Intracommunautaire : FR27 800 366 890
- Téléphone : 05.64.08.00.30
- Directeur de la publication : Camille peinture

Conception, développement et réalisation du site

Le site est conçu par COHÉRENCE COMMUNICATION , une société par action simplifiée (SAS) au capital de 15 000,00 €.
- Adresse : 27 Av. des Peupliers, 35510 Cesson-Sévigné
- RCS : RENNES 750 529 885
- Téléphone : 02.99.83.72.16

Hébergement

Le site est hébergé par OVH une société par action simplifiée (SAS) au capital de 10 174 560 €.
- Siège social : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
- RCS : LILLE METROPOLE 537 407 926
- Téléphone : 09.72.10.10.07
Démarchage téléphonique

Conformément à l'article L.223-2 du Code de la consommation, l'Utilisateur dispose du droit de s'inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel : www.bloctel.gouv.fr.
Nous nous engageons à respecter la réglementation en vigueur et à ne pas vous contacter à des fins commerciales si vous êtes inscrit sur Bloctel, sauf en cas de relation contractuelle en cours ou de demande expresse de votre part.

Objectif et qualité des contenus

Ce site internet a pour objectif de présenter les prestations et les réalisations de Camille peinture.

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Camille peinture est propriétaire ou détient les droits d'usage sur tous les éléments de droit de propriété intellectuelle présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, marque, logo, icônes, commentaires, sons, vidéos.
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